Stéphane Arche

De: Stéphane Arche
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement, chef de département
dans la limite des attributions du département de l'environnement de travail numérique de l'agent
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047387717(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Stéphane Arche
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement, chef de département
dans la limite des attributions du département de l'environnement de travail numérique de l'agent
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047334901(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Stéphane Arche
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement, chef de département
dans la limite des attributions du département de l'environnement de travail numérique de l'agent
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046847710(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Stéphane Arche
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement, chef de département
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046131554(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Stéphane Arche
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement, chef de département
dans la limite des attributions du département de l'environnement de travail numérique de l'agent
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000044030620(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 202109/09/2021
De: Stéphane Arche
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037783665(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 201809/12/2018
De: Stéphane Arche
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037165735(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201810/07/2018
De: Stéphane Arche
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000805093(source JORF)
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Stéphane Arche
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000432964(source JORF)
promotion
27 Janvier 200427/01/2004